Bibliographie MARC
I. - Ouvrages
- Philippe Mary (dir.), Travail d'intérêt général et médiation pénale, Bruylant : Bruxelles, Ecole des sciences criminologiques Léon Cornil de la Faculté de droit de l'ULB, n° 19, 1997, 507 p.
;
- Christine Guy-Ecabert, Procédure administrative et médiation, Bruylant : Bruxelles, 2002, 292 p. ;
- La nouvelle loi sur la médiation, De nieuwe wet op de bemiddeling, Bruylant : Bruxelles, Coll. CEPANI/CEPINA, 2005, 184 p. ;
- Jean Cruyplants, Michel Gonda et Marc Wagemans, Droit et pratique de la médiation, Bruylant : Bruxelles, 2008, 406 p. ;
- Société de législation comparée, La médiation, Paris : Dalloz : Société de législation comparée, 2009, 107 p. ;
- Jean-Pierre Bonafé-Schmitt, La médiation pénale en France et aux Etats-Unis, Paris : LGDJ - Lextenso éd., 2010, 199 p. ;
- Robert Cario, Justice restaurative, Principes et promesses, 2e éd. L'Harmattan, 2010, 302 p. ;
- Anne-Marie Tournepiche, Jean-Pierre Marguénaud, La médiation - Aspects transversaux, Paris : Litec, Coll. Colloques & débats, 2010, 188 p. ;
- Béatrice Blohorn-Brenneur (dir.), Panorama des médiations du monde, La médiation, langage universel de règlement des conflits, L'Harmattan, 2010, 338 p. ;
- Robert Cario, Paul Mbanzoulou, La justice restaurative une utopie qui marche ?, L'Harmattan, 2010, 106 p. ;
II. - Thèses
- Christophe Amunzateguy, La proximité en droit judiciaire, Thèse de doctorat, Droit privé, Nantes, 2007, 393 p., dir. Yvon Desdevises ;
- Nicolas Camart, La médiation, instrument de pacification des relations de travail, Thèse de doctorat, Droit privé, Toulouse 1, 2007, 658 p., dir. Albert Arseguel ;
- Leonardo Carpentieri, La justice restaurative, Analyse critique d'un modèle américain de règlement alternatif des conflits, Thèse de Doctorat, Droit privé, Paris 2, 2007, 511 p., dir. Charles Jarrosson ;
- Camille de Lajarte, La médiation conventionnelle en droit privé français, Thèse de doctorat, Droit, Aix-Marseille 3, 2007, 476 p., dir. Emmanuel Putman ;
- David Gillet, De la médiation dans les conflits du travail, Thèse de doctorat, Droit privé, Toulouse 1, 2007, 552 p., dir. Albert Arseguel ;
- Guillaume Huchet, La clause de médiation, Thèse de doctorat, Droit, Lyon 3, 2007, 367 p., dir. Carole Aubert de Vincelles ;
- Manuela Lesage, Une expérience de médiation citoyenne dans une commune rurale réunionnaise, Ilet à Cordes, Apports à la théorie de la médiation, Thèse doctorat, droit public, Paris 11, 2007, 2 Vol., 488 p., dir. Michèle Guillaume-Hofnung ;
- Arnaud Lucien, Médiation et modernité, approche communicationnelle de l'institution judiciaire, Thèse de doctorat, Sciences de l'information et de la communication, Toulon, 2007, 368 p., dir. Bruno Ravaz ; Jacques Araszkiewiez ;
- Frédérique Réa Sabatier, L'oralité en matière prud'homale, Thèse, Droit privé et sciences criminelles, Montpellier 1, 2007, 451 p., dir. Christophe Albigès ;
- Mathilde Caron, L'expertise en droit social, Thèse de doctorat, Droit privé, Lille 2, 2008, 532 p., dir. Pierre-Yves Verkindt ;
- Nicolas Demtchinsky, La clause de conciliation, Thèse de doctorat, Droit, Paris 13, 2008, 319 p., dir. Mustapha Mekki ;
- Guy Champagne, Les modes alternatifs de règlement des litiges individuels du travail, Thèse de Doctorat, Droit, Versailles-St Quentin en Yvelines, 2008, 420 p., dir. Thomas Clay ;
- Jianhua Zhou, La conciliation judiciaire, contrat ou jugement ? Etudes comparatives en droit chinois et en droit français, Thèse de doctorat, Droit privé, Montpellier 1, 2008, 509 p., dir. Christophe Albigès ;
- Alexia Augereau, La médiation pénale en région Centre à l'épreuve de la jurimétrie, Approche quantitative d'un phénomène judiciaire, Thèse de doctorat, Droit, Poitiers, 2009, 374 p., dir. Jean-Philippe Challine ;
- Stella Mouanga, La médiation comme mode alternatif de règlement des contentieux commerciaux en droits français et américain, Thèse de doctorat, Droit privé, Paris 10, 2009, 326 p., dir. Marie-Laure Niboyet- Hoegy ;
- Bruno Traesch, Online dispute resolution, Le règlement en ligne des différends, Thèse de doctorat : Droit, Paris 1, 2009, 202 p., dir. Emmanuel Jeuland ;
- Jean-Louis Mairesse, L'expertise médicale dans le cadre des modes alternatifs de règlement des conflits, Thèse de doctorat, Droit, Aix-Marseille 3, 2010, 2 voL. 605 p., dir. Geneviève Rebecq ;
- Caroline Barnaud, L'efficacité des clauses relatives aux litiges, Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines, 2010, dir. Th. Clay ;
III. - Mélanges
- Studies in international mediation, Essays in honor of Jeffrey Z. Rubin, Basingstoke : Palgrave Macmillan, 2002, XXI-277 p. ;
- Karsten-Michael Ortloff, "Rechtsschutz durch Mediation ?", in Verfassung - Umwelt - Wirtschaft. Festschrift für Dieter Sellner zum 75. Geburtstag, Munich (Allemagne) : Beck, 2010, pp.
533-538 ;
- François Colly, "Le médiateur du cinéma. La régulation de la concurrence et de l'offre culturelle dans le secteur de la diffusion des films", in L'art et le droit. Ecrits en hommage à
Pierre-Laurent Frier, Paris (France) : Publications de la Sorbonne, 2010, pp. 63-90 ;
IV. - Articles
- Loïc Cadiet, « Des modes alternatifs de règlement des conflits en général et de la médiation en particulier », in Société de législation comparée, La médiation, Paris : Dalloz et Société de législation comparée, 2009, pp. 13-27 ;
- Soraya Amarani Mekki, « La clause de conciliation », in Société de législation comparée, La médiation, Paris : Dalloz et Société de législation comparée, 2009, pp. 29-46 ;
- Silvester Tandeau de Marsac, « La médiation internationale », in Société de législation comparée, La médiation, Paris : Dalloz et Société de législation comparée, 2009, pp. 47-58 ;
- Yvon Rose, « Le rôle du notaire dans la médiation familiale », in Société de législation comparée, La médiation, Paris : Dalloz et Société de législation comparée, 2009, pp. 59-67 ;
- Yves Charpenel, « Présentation de la médiation pénale », in Société de législation comparée, La médiation, Paris : Dalloz et Société de législation comparée, 2009, pp. 69-71 ;
- Jean-Claude Magendie, « La médiation dans les juridictions françaises », in Société de législation comparée, La médiation, Paris : Dalloz et Société de législation comparée, 2009, pp. 73-78 ;
- Martine Timsit, « Présentation de l'institution du Médiateur de la république », in Société de législation comparée, La médiation, Paris : Dalloz et Société de législation comparée, 2009, pp. 81-91 ;
- Pascale Gonod, « La médiation publique : médiation et recours préalable », in Société de législation comparée, La médiation, Paris : Dalloz et Société de législation comparée, 2009, pp. 93-103 ;
- Jean-Louis Dewost, « La médiation comme mode de résolution des conflits entre les citoyens et une administration communale, L'exemple de la ville de Quimper », in Société de législation comparée, La médiation, Paris : Dalloz et Société de législation comparée, 2009, pp. 105-107 ;
- Gérard Rameix, Jean-Luc sauvage, "Entreprises en difficulté ; Les banques reconnaissent l'utilité du médiateur", Banque magazine n° 720, janv. 2010, pp. 32-33 ;
- Christophe Delattre, note sous T. com. Evry, 1re ch., 7 sept. 2009, RG n° 2009P00698, "La désignation de l'administrateur judiciaire et du mandataire judiciaire moins de 18 mois après une conciliation ou un mandat ad hoc", Revue des procédures collectives n° 1, janv.-févr. 2010, Etudes, pp. 20-21 ;
- René Duclos, "Protocoles contre la douleur : la loi nous aide-t-elle ?", Médecine et Droit n° 100-101, janv. 2010, pp. 62- 66 (médiation) ;
- Nathalie Fricero, "Accord des parties, homologation, octroi de la force exécutoire : quel rôle pour le juge ?", RJPF n° 1, janv. 2010, pp. 8- 12 ;
- Federica Rongeat-Oudin, "La médiation familiale : aspects juridiques et politiques", RJPF n° 2, févr. 2010, pp. 8-13 ;
- Evelyne Serverin, L'ombre longue des prud'hommes sur les transactions après rupture, RDT n° 3 mars 2010, pp. 183-185 ;
- Bertrand Moreau, Note sous Cass., 1re civ., 8 avr. 2009, n° 08-10.866, "L'échec d'une médiation contractuellement prévue, suppose qu'elle ait été effectivement mise en oeuvre", RJC 2010, pp. 32-34 ;
- Christine Boillot, note sous Cass. com., 15 déc. 2009, n° 09-13.145, RJC n° 3, mars 2010, pp. 160-163 (préalable de conciliation) ;
- Philippe Merle, note sous Cass. com., 15 déc. 2009, n° 09-13.145, "Honoraires", Bulletin des Commissaires aux Comptes n° 157, mars 2010, pp. 140-143 (préalable de conciliation) ;
- Derek Roebuck, Christopher Munn, "Something So Un-English: Mediation and Arbitration in Hong Kong, 1841-1865", Arbitration International n° 26-1, mars 2010, pp. 87-102 ;
- Bertrand Moreau, "La médiation du crédit aux entreprises dans les grandes lignes", Gaz. pal. n° 64-65, 14 mars 2010, pp. 9-10 ;
- Nicolas Jacquet, "Médiation du crédit aux entreprises : quel bilan ?", Gaz. pal. n° 64-65, 14 mars 2010, pp. 11-14 ;
- Jérôme Lasserre Capdeville, "Et si la médiation du crédit échoue ?", Gaz. pal. n° 64-65, 14 mars 2010, p. 19 ;
- Jérôme Lasserre Capdeville " Médiation du crédit et soutien abusif ", Gaz. pal. n° 64-65, 14 mars 2010, pp. 23-24 ;
- Eva-Mary Bélinguier-Raiz, "Le nouveau visage de la procédure civile italienne : un atout de séduction suffisant pour les acteurs du commerce transalpin ?", D. n° 12, 25 mars 2003, pp. 716-717 ;
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- Xavier, Delpech, "Création d'un médiateur de la sous-traitance", D. n° 15, 15 avr. 2010, p. 891 ;
- "Conciliateurs de justice : présentation du rapport Magenide-Thony", JCP G n° 14, 5 avr. 2010, p. 701 ;
- Georges Teboul, "L'affaire technicolor : la sauvegarde en rose (A propos de TC Nanterre, 17 février 2010)", Petites Affiches n° 65, 1er avr. 2010, Doctr., pp. 3-7 (médiation) ;
- Jacques Barthélémy, Gilbert Cette, Tiennot Grumbach, "Faut-il renforcer les modes alternatifs de résolution des litiges entre employeurs et salariés ?", RDT n° 4, avr. 2010, pp. 205-210 ;
- Pierre-Yves Verkindt, "Contentieux du travail : transaction et procès-verbal de conciliation", JCP S n° 18, 4 mai 2010, pp. 41-43 ;
- Raymonde Vatinet, "Portée d'une transaction sur la levée de stock-options", Note sous Cass. soc., 8 déc. 2009, n° 08-41.554, JCP E n° 23, 10 juin 2010, 1571, pp. 40-41 ;
- François Taquet, "Appréciation d'une rupture conventionnelle du contrat de travail", Note sous CA Nancy, ch. soc., 26 févr. 2010, DDTEFP c/ SARL SUPL, RG n° 09/00.951, JCP E n° 25, 24 juin 2010, 1621 ;
- Lucien Flament, "La médiation prud'homale", JCP S 31 août 2010, 1326 ;
- Nathalie Peyron, "La prévention des litiges dans les marchés privés de travaux", Gaz. pal. n° 260-261, 17 sept. 2009, pp. 27-30 ;
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- MAHIEU Stéphanie, Van HUFFEL Michel, « Consommation-Alimentation (1 er octobre 2007-31 octobre 2008) », Journal de droit européen n° 155, janv. 2009, pp. 22-30 ;
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- RACINE, Jean-Baptiste, « Présentation de la directive 2008/52/CE sur certains aspects de la médiation en matière civile et commerciale », Europe n° 12, décembre 2008, pp. 4-8 ;
- RAYNOUARD Arnaud, L'ombudsman triomphant... ou le sacre de la médiation de droit communautaire dans l'espace communautaire ; Note sous Directive 2008/52/CE du 21 mai 2008 sur certains aspects de la médiation en matière civile et commerciale, Revue de Jurisprudence Commerciale n° 4, juill. 2008, pp. 307-310 ;
- TRICOIT Jean-Philippe, « Evolution législative et règlementaire », Revue de l'arbitrage n° 2009-1, janv. 2009, pp. 207- 213, et « Droit interne », pp. 213- 216 ;